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Marques déposées par Fondation Ostad Elahi
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État des lieux de l'enseignement et de la recherche en éthique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

État des lieux de l'enseignement et de la recherche en éthique
Fondation Ostad Elahi

Numéro de dépôt :
4662277
Date de dépôt :
01/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2030
État des lieux de l\'enseignement et de la recherche en éthique de Fondation Ostad Elahi

Présentation de la marque État des lieux de l'enseignement et de la recherche en éthique

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2020 par Fondation Ostad Elahi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « État des lieux de l'enseignement et de la recherche en éthique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est Fondation Ostad Elahi domicilié(e) 59 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Ostad Elahi, Monsieur Marc PIEVIC domicilié(e) 59 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France.

La marque État des lieux de l'enseignement et de la recherche en éthique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque État des lieux de l'enseignement et de la recherche en éthique arrivera à expiration en date du 1 juillet 2030.

Fondation Ostad Elahi a également déposé les autres marques suivantes : L'éthique, parlons-en ! , Trophées de l'enseignement et de la recherche en éthique , Groupe de recherche en éthique individuelle


Fondation Ostad Elahi - 59 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France


Fondation Ostad Elahi, Monsieur Marc PIEVIC - 59 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.